Zurück
Projekt-ID: #2026-11

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE ET A MARCHES SUBSEQUENTS POUR DES MISSIONS DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE SUR LES TERRITOIRES D'AQUAVESC ET D'HYDREAULYS

OFFEN
services
02.06.26 Frist

Projektbeschreibung

Il s'agit d'un marché public de prestations intellectuelles, conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents, mono-attributaire, conformément à l'article L2125-1 du CCP. Sa durée initiale est de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible, tacitement 3 fois, par périodes successives d'1 an, dans la limite totale de 4 ans. Le contenu des prestations et leurs modalités d'exécution sont précisées dans le CCAP et le CCTP du dossier de consultation des entreprises (DCE) publié sur le profil acheteur d'AQUAVESC.

Lose

1 Los

Cf. CCAP et CCTP joints au DCE en ligne sur le profil acheteur d'AQUAVESC.

KI-Analyse

Keine Dokumente vorhanden

Für diese Ausschreibung liegen keine Vergabeunterlagen vor. Die KI-gestützte Dokumentenanalyse kann nur durchgeführt werden, wenn Dokumente verfügbar sind.

KI-Analyse-Kontingent erschöpft

0 / 0

Dein aktueller Plan hat das KI-Analyse-Limit erreicht. Upgrade auf Professional für mehr Analysen — oder Enterprise für unbegrenzte.

Vergabeunterlagen

Die Vergabeunterlagen konnten nicht automatisch geladen werden. Du findest sie direkt beim Auftraggeber.

Zur Quelle

Vormerkungen-Limit erreicht

0 / 5

Im Basis-Tarif kannst du bis zu 5 Ausschreibungen vormerken. Hol dir Professional für bis zu 100 — oder Enterprise für unbegrenzte Vormerkungen.