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Projekt-ID: #26FF-CP-0943-R

Achat de périodiques et gestion des abonnements pour les services de la ville d'Annecy

OFFEN
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15.07.26 Frist

Projektbeschreibung

La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre avec montant minimum et montant maximum en application de l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre mono-attributaire, donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Montant minimum : 50 000 euro(s) HT Montant maximum : 160 000 euro(s) HT

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La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre avec montant minimum et montant maximum en application de l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre mono-attributaire, donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Montant minimum : 50 000 euro(s) HT Montant maximum : 160 000 euro(s) HT

Vertragslaufzeit ab 23.10.2026

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