Retour
ID du projet : #26M0205AOO

La présente consultation concerne : 26M0205AOO L'ACHAT DE CONSOMMABLES ET PRODUITS POUR LA PRODUCTION ET FINITION POUR L'IMPRIMERIE

OUVERT
goods
25.000 € Budget
22.07.26 Date limite

Description du projet

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Lieu(x) d'exécution : Direction des Moyens Généraux Service Imprimerie 5 chemin de Perpignan 31100 Toulouse Pour cet « accord-cadre à bons de commande », les montants maximums par période sont les suivants : Sans montant minimum et avec un montant maximum : - Toulouse Métropole : 40 000.00 euro(s) HT Les montants annuels seront identiques pour chaque période de reconduction. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans : - le bordereau des prix ; - le(s) catalogue(s) du fournisseur

Lots

1 Lot

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Lieu(x) d'exécution : Direction des Moyens Généraux Service Imprimerie 5 chemin de Perpignan 31100 Toulouse Pour cet « accord-cadre à bons de commande », les montants maximums par période sont les suivants : Sans montant minimum et avec un montant maximum : - Toulouse Métropole : 40 000.00 euro(s) HT Les montants annuels seront identiques pour chaque période de reconduction. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans : - le bordereau des prix ; - le(s) catalogue(s) du fournisseur

Valeur estimée 25.000 €
Durée du contrat 30.09.2026 – 30.09.2030

KI-Analyse

Keine Dokumente vorhanden

Für diese Ausschreibung liegen keine Vergabeunterlagen vor. Die KI-gestützte Dokumentenanalyse kann nur durchgeführt werden, wenn Dokumente verfügbar sind.

KI-Analyse-Kontingent erschöpft

0 / 0

Dein aktueller Plan hat das KI-Analyse-Limit erreicht. Upgrade auf Professional für mehr Analysen — oder Enterprise für unbegrenzte.

Documents de l’appel d’offres

Les documents de l’appel d’offres n’ont pas pu être chargés automatiquement. Vous les trouverez directement auprès du donneur d’ordre.

Vers la source

Vormerkungen-Limit erreicht

0 / 5

Im Basis-Tarif kannst du bis zu 5 Ausschreibungen vormerken. Hol dir Professional für bis zu 100 — oder Enterprise für unbegrenzte Vormerkungen.