26IISBA08VGV OUVERT
Etude d'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) dans la commune de SAINT SATURNIN DU BOIS - RELANCE
- Autorité contractante
- DEPARTEMENT DE CHARENTE-MARITIME
- Lieu d'exécution
- Charente-Maritime
- Date de soumission
- 18. September 2026, 15:00 dans 1 jours
- Prestation
- CPV 79311000
- Original
- Ouvrir l'avis
Marché ordinaire à prix forfaitaires, se déroulant en trois étapes définies comme suit : - Tranche ferme : Volet préalable de l'étude d'aménagement foncier ; - Tranche optionnelle n° 1 : État initial de l'environnement et projet de schéma directeur ; - Tranche optionnelle n°2 : Enquête publique sur le périmètre. Cette opération a fait l’objet d’une précédente consultation déclarée sans suite pour contraintes budgétaires. L'avis de publicité a été publié au BOAMP n°24-122453 le 25/10/2024 et au JOUE n°S210/2024 le 28/10/2024.
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Lots
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| Lot | Prestation | Exécution |
|---|---|---|
| LOT-0001 | Etude d'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) dans la commune de SAINT SATURNIN DU BOIS (RELANCE). Marché ordinaire à prix forfaitaires, se déroulant en trois étapes définies comme suit : - Tranche ferme : Volet préalable de l'étude d'aménagement foncier ; - Tranche optionnelle n° 1 : État initial de l'environnement et projet de schéma directeur ; - Tranche optionnelle n°2 : Enquête publique sur le périmètre. Cette opération a fait l’objet d’une précédente consultation déclarée sans suite pour contraintes budgétaires. L'avis de publicité a été publié au BOAMP n°24-122453 le 25/10/2024 et au JOUE n°S210/2024 le 28/10/2024. | — |
Documents de l’appel d’offres
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Procédure
- Type de procédure
- VGV
- Publié
- 26. Juli 2026
- Date de soumission
- 18. September 2026, 15:00
Acheteur
- Service
- DEPARTEMENT DE CHARENTE-MARITIME
- Contact
- proceduredemat.marches@charente-maritime.fr
- Original
- Ouvrir l'avis sur la plateforme
Informations données sans garantie. Seul l'avis original de l'acheteur fait foi.