L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Le besoin porte sur l'ensemble des prestations de géomètre s'agissant notamment : - Levés topographiques (zones bâties et non bâties) - Implantations - Plans de bornage et reconnaissance de limites - Bornages réglementaires - Levés intérieurs - Plans d'héberge, plans de coupe - Mise en copropriété / mise en volumes - Détection et géo?référencement de réseaux - Vacations diverses d'assistance technique
Direction territoriale Artois Gohelle Lens Liévin Hénin Carvin<br/>
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Nachweis eines zertifizierten ISMS für den gesamten Projektzeitraum.
Sämtliche Kernmitglieder müssen Deutschkenntnisse auf C1-Niveau nachweisen.
Mindestens drei vergleichbare Projekte in Bundes- oder Landesbehörden in den letzten 5 Jahren.