Pour les lots 1 à 4 et 15 à 21 : le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire dit composite, comprenant une part forfaitaire et une part à bons de commande. Pour les lots 5 à 14, le marché comprend uniquement une part forfaitaire. Les lots 22 et 23 comprennent uniquement une part à bons de commande. Les lots 7-8-13-16 et 21 sont des lots réservés, en application de l'article L2113-12 du code de la commande publique.
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire dit composite, comprenant une part forfaitaire et une part à bons de commande, à prix unitaires.
Marché à prix global et forfaitaire.
marché réservé, en application de l'article L2113-12 du CCP. - marché à prix global et forfaitaire.
Marché à prix global et forfaitaire.
Marché réservé, en application de l'article L2113-12 du code de la commande publique. Marché à prix global et forfaitaire.
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire dit composite, comprenant une part forfaitaire et une part à bons de commande à prix unitaires.
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire dit composite, comprenant une part forfaitaire et une part à bons de commande à prix unitaires.
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire dit composite, comprenant une part forfaitaire et une part à bons de commande à prix unitaires.
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire dit composite, comprenant une part forfaitaire et une part à bons de commande à prix unitaires.
Marché réservé, en application de l'article L2113-2 du CCP. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire dit composite, comprenant une part forfaitaire et une part à bons de commande à prix unitaires.
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire dit composite, comprenant une part forfaitaire et une part à bons de commande à prix unitaires.
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire dit composite, comprenant une part forfaitaire et une part à bons de commande à prix unitaires.
Marché réservé, en application de l'article L2113-12 du CCP. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire dit composite, comprenant une part forfaitaire et une part à bons de commande à prix unitaires.
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire comprenant uniquement une part à bons de commande à prix unitaires.
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire dit composite comprenant une part forfaitaire et une part à bons de commande à prix unitaires.
Marché à prix global et forfaitaire.
Marché réservé, en application de l'article L2113-12 du CCP - Marché à prix global et forfaitaire.
Marché à prix global et forfaitaire.
Marché à prix global et forfaitaire.
Marché à prix global et forfaitaire.
Marché à prix global et forfaitaire
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire dit composite, comprenant une part forfaitaire et une part à bons de commande à prix unitaires.
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire comprenant uniquement une part à bons de commande à prix unitaires.
Für diese Ausschreibung liegen keine Vergabeunterlagen vor. Die KI-gestützte Dokumentenanalyse kann nur durchgeführt werden, wenn Dokumente verfügbar sind.
Les documents de l’appel d’offres n’ont pas pu être chargés automatiquement. Vous les trouverez directement auprès du donneur d’ordre.
Nachweis eines zertifizierten ISMS für den gesamten Projektzeitraum.
Sämtliche Kernmitglieder müssen Deutschkenntnisse auf C1-Niveau nachweisen.
Mindestens drei vergleichbare Projekte in Bundes- oder Landesbehörden in den letzten 5 Jahren.